Liens utiles
La déclaration préalable n° Cerfa 13404
Le permis de démolir n° Cerfa 13405
Le permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes n° Cerfa 13406
La déclaration d’ouverture de chantier n° Cerfa 13407
La déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux n° Cerfa 13408
Le permis d’aménager / Le permis de construire n° Cerfa 13409
Le certificat d’urbanisme n° Cerfa 13410
La demande de modification d’un permis délivré en cours de validité n° Cerfa 13411
La demande de transfert de permis délivré en cours de validité n° Cerfa 13412
- Récépissé de dépôt d’une déclaration préalable
- Formulaire de déclaration préalable
- Bordereau de dépôt des pièces jointes à une déclaration préalable
- Bordereau de dépôt des pièces jointes lorsque le projet comporte des démolitions
- Notice d’information pour les demandes de permis de construire, permis d’aménager, permis de démolir, déclaration préalable
- Fiche complémentaire / autres demandeurs
- Fiche d’aide pour le calcul des surfaces hors œuvre brutes et nettes des constructions
Le permis de démolir n° Cerfa 13405
- Récépissé de dépôt d’une demande de permis de démolir
- Formulaire de demande de permis de démolir
- Bordereau de dépôt des pièces jointes à une demande de permis de démolir
- Notice d’information pour les demandes de permis de construire, permis d’aménager, permis de démolir, déclaration préalable
- Fiche complémentaire / autres demandeurs
Le permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes n° Cerfa 13406
- Récépissé de dépôt d’une demande de permis de construire pour une maison individuelle ou ses annexes
- Formulaire de demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes
- Bordereau de dépôt des pièces jointes à une demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes
- Bordereau de dépôt des pièces jointes lorsque le projet comporte des démolitions
- Notice d’information pour les demandes de permis de construire, permis d’aménager, permis de démolir et déclaration préalable
- Fiche complémentaire / autres demandeurs
- Fiche d’aide pour le calcul des surfaces hors oeuvre BRUTES et NETTES des constructions
La déclaration d’ouverture de chantier n° Cerfa 13407
La déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux n° Cerfa 13408
- Formulaire de déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux
- Fiche complémentaire / autres demandeurs
Le permis d’aménager / Le permis de construire n° Cerfa 13409
- Récépissé de dépôt d’une demande de permis de construire ou de permis d’aménager
- Formulaire de demande de permis d’aménager permis de construire
- Bordereau de dépôt des pièces jointes à une demande de permis d’aménager
- Bordereau de dépôt des pièces jointes lorsque le projet comporte des démolitions
- Notice d’information pour les demandes de permis de construire, permis d’aménager, permis de démolir, déclaration préalable
- Fiche complémentaire / autres demandeurs
- Fiche d’aide pour le calcul des surfaces hors œuvre brutes et nettes des constructions
Le certificat d’urbanisme n° Cerfa 13410
- Formulaire de demande de certificat d’urbanisme
- Note descriptive succincte du projet
- Fiche complémentaire / autres demandeurs
La demande de modification d’un permis délivré en cours de validité n° Cerfa 13411
- Récépissé de dépôt d’une demande de modification d’un permis délivré en cours de validité
- Formulaire de demande de modification d’un permis délivré en cours de validité
- Fiche complémentaire / autres demandeurs
- Fiche d’aide pour le calcul des surfaces hors œuvre brutes et nettes des constructions
La demande de transfert de permis délivré en cours de validité n° Cerfa 13412
Sports et Détente
Sport et détente, deux mots qui sonnent bien lorsqu’on les entend. Le sport est un très bon moyen de se détendre et de s’entretenir. Installation d’un terrain de tennis ou d’un mini golf, d’un terrain de pétanque, construction de piscine, fourniture, montage et installation d’une piscine en kit ou fournitures et pose de paniers de basket, toutes les formules sont possibles. Détente rime aussi avec loisirs : réalisation de pièce Home Cinéma ou création d’un barbecue extérieur en pierre par exemple. Mais l’atout détente par excellence reste tout de même la pose d’un spa, d’un hammam ou d’un sauna, éléments très décoratifs également. Le sport et la détente permettent de se faire plaisir de mille façons chez soi !